Conditions générales de vente

Article 0. Préambule

Les présentes conditions générales de vente (les "Conditions Générales") sont soumises au droit belge et conclues entre DORSTY JUICE et toute personne physique non commerçante ("Vous") souhaitant effectuer un achat sur le siite Internet www.dorstyjuice.com.

 

Ces conditions s’appliquent à toutes vos commandes passées auprès de l'entitée DORSTY JUICE pour l'ensemble des produits proposés sur le site www.dorstyjuice.com, à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en boutique.

 

Les présentes Conditions Générales régissent exclusivement votre relation avec DORSTY JUICE.

 

DORSTY JUICE se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne.

 

Les conditions générales de vente vous sont systématiquement proposées au moment de passer commande. En conséquence, en les acceptant et en passant commande, vous adhérez sans réserve à l’intégralité du contenu de celles-ci.

 

Article 1. Les produits

Les produits concernés par les Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site Internet www.dorstyjuice.com  et qui sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible dans les fiches produits rattachées à chaque produit.

La date limite de consommation (DLC) de nos produits est indiquée sur chaque produit.

 

Article 2. Les prix

 

Les prix affichés sur le site www.dorstyjuice.com sont garantis au moment de la validation de la commande. Tous les prix sont indiqués en Euros et toute taxe comprise (TTC) à l'exception des frais de transport qui seront automatiquement calculés et indiqués dans le récapitulatif de votre panier.

 

Le taux de TVA appliqué est celui en vigueur au jour de la commande, sur le territoire belge. Si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur ce site.

 

Un prix ne pourra pas être modifié une fois votre commande validée. Néanmoins en cas d’erreur de prix (prix manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du Produit), la commande validée pourra être annulée par DORSTY JUICE. Cette mesure demeure exceptionnelle.

 

Cas particulier : Commande envoyée en Union Européenne

Le prix est calculé toutes taxes comprises. Pour les professionnels disposant d'un numéro de TVA intra-communautaire qui souhaiteraient être exonérés de TVA, ils doivent prendre contact au préalable avec les équipes de DORSTY JUICE par mail (contact@dorstyjuice.com) ou téléphone (0470.81.55.85). La procédure à suivre sera précisée. Les commandes qui seront passées directement sur le site sans contact préalable ne pourront bénéficier de la franchise de TVA même si le client fournit un numéro de TVA intra-communautaire.

 

Cas particulier : Commande envoyée hors Union Européenne

En cas de commande vers un pays autre que la Belgique vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne, le prix sera automatiquement calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales, des droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de DORSTY JUICE Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Il vous appartient également de vous informer auprès des autorités locales des éventuelles limitations d'importation des produits que vous envisagez de commander.

 

Article 3 – Commande

 

  • Passer une commande

 

Sélectionnez les produits que vous souhaitez acheter et cliquer sur « ajouter à mon panier » à côté de l’image du produit désiré pour réaliser une commande. A la fin de vos achats, cliquez sur « Mon panier » pour voir le récapitulatif de la commande et les frais de port.

Une fois votre panier validé, Vous devrez renseigner l'adresse et le mode de livraison, déclarez avoir pris connaissance des Conditions Générales de vente et valider votre moyen de paiement, cette dernière étape formalisant le contrat de vente avec DORSTY JUICE. Votre commande ne pourra être effective que lorsque vous aurez déclaré avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente.

 

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Produits disponibles à la vente. La société DORSTY JUICE accusera réception de votre commande dès sa validation en vous envoyant un email dans lequel vous trouverez, le détail de votre commande, le tarif et un lien vers les présentes Conditions Générales.

Dans certains cas, notamment pour défaut de paiement, adresse erronée ou tout autre problème lié à votre compte, DORSTY JUICE se réserve le droit de bloquer votre commande jusqu'à la résolution du problème.

Pour toute question relative au suivi d'une commande, envoyez un mail à l’adresse dorstyjuice@gmail.com.

 

  • Disponibilité des produits

 

Nos produits sont disponibles tant qu’ils sont visibles sur le site dorstyjuice.com et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité ponctuel alors que vous avez passé votre commande, vous serez averti par mail et entièrement remboursé.

  • Cas particulier de limitation des quantités commandées

 

DORSTY JUICE se réserve le droit de refuser la vente sur son site internet www.dorstyjuice.com lorsque l'acheteur passe une commande pour une quantité importante de produit, et ceux dans le but de préserver son stock disponible. DORSTY JUICE contactera l’acheteur pour lui procéder de passer la commande par un autre canal. Les conditions de vente et de livraison seront alors différentes que celles proposées sur le site.

 

Article 4- Paiement

Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande, qui ne sera déclenchée qu’après réception et validation du paiement. Une fois le paiement effectué un email de confirmation sera envoyé à l’adresse mail renseigné.

  • Mode de paiement

 

Vous pouvez régler vos achats :

Par carte bancaire, sur l’espace sécurisé du site : Visa, Mastercard, carte American Express. Votre compte sera débité à l'expédition des Produits. En cas de Produits épuisés ou indisponibles, le montant de ces Produits ne sera pas débité.

Par PayPal : en renseignant les identifiants de votre compte. (Uniquement disponible pour une livraison en Belgique). En choisissant le paiement via PayPal, Vous serez automatiquement dirigé sur votre compte PayPal. Une fois le paiement PayPal validé, Vous pourrez terminer votre commande sur le Site Internet.

 

  • Validation de la commande

 

La validation d’une commande se fait dans les 24 heures ouvrées suivants la validation du paiement (sauf cas de force majeur*).

Dorstyjuice.com se réserve le droit de demander tout élément permettant la justification d’identité et/ou de paiement de l’acheteur. Dans ce cas-là, le délai de 24 heures commencera uniquement après validation des pièces justificatives. Une confirmation de traitement des éléments vous sera envoyée sur l’adresse mail renseignée.

 

Article 5. Expédition & livraison de la commande

 

  • Les conditions de livraison

  1. Livraison en Belgique

 

Les frais de livraisons ci-après sont établis pour des colis ne dépassant pas 30 Kg. Pour toute commande plus volumineuse, merci de nous contacter afin de pouvoir vous établir un devis sur les frais de transport.

 

Les délais de livraison et/ou d’exécution indiqués par le vendeur/prestataire ne sont fournis qu’à titre indicatif et ne lient pas le vendeur/prestataire. Un retard dans la livraison et/ou l’exécution de la commande ne pourra donc en aucun cas donner lieu à une quelconque indemnité, résolution du contrat, suspension des obligations du client, ni au paiement de dommages et intérêts.

La commande n’est livrée au client ou n’est exécutée qu’après son complet paiement. Le transfert de la propriété et de la charge des risques s’opère au moment où la commande est entièrement payée. Le client est par conséquent avisé du fait qu’il supporte seul la charge des risques liés à la livraison.

Le site internet www.dorstyjuice.com vous propose 2 modes de livraison :

 

  • Livraison en point relais avec Mondial Relay

 

Livraison dans un point de votre choix du réseau Mondial Relay. 

Les frais d’expédition dépendront du poids final de votre commande selon le barème ci-dessous :

  • Jusqu’à 5kg : 3,75 euros

  • De 5kg à 10 kg : 4 euros

  • De 11kg à 30kg : 5 euros

 

  • Livraison à domicile avec BPOST

pour la Livraison vers une adresse en Belgique avec BPOST, les frais d’expédition seront calculés selon le barème ci-dessous :

 

  • Jusqu’à 10 kg : 7,20 euros

  • De 10kg à 30kg : 10,70 euros

 

  • Expédition

 

Au moment de l’expédition de la commande, un mail vous sera envoyé avec les informations sur le transporteur et, selon le mode de livraison choisi, le numéro de suivi de votre colis.

  • Livraison de la commande

 

La livraison de votre commande se fera à l’adresse indiquée. Nous vous conseillons d’indiquer un maximum d’éléments afin de faciliter votre livraison et nous indiquer au moment de la commande tout renseignement nécessaire (lieu-dit, difficulté d’accès, code d’entrée, …). Nous vous conseillons également de fournir un numéro de téléphone sur lequel vous pourrez être joignable au moment de la livraison.

DORSTY JUICE ne pourra être tenue pour responsable d’un retard de livraison si les informations nécessaires n’étaient pas transmises au moment de la commande.

  • Délai de livraison (sauf cas de force majeur*). :

 

Livraison en point relais : livraison en moyenne dans les 3 à 5 jours ouvrés suivant l’expédition.

Livraison à Domicile en Belgique : livraison en moyenne dans les 3 à 5 jours ouvrés suivant l’expédition.

Livraison en Europe : livraison en moyenne de 6 à 10 jours ouvrés suivant l’expédition.

Ces délais sont donnés à titre indicatif (sauf cas de force majeur*). Lors de votre commande, il vous sera donné une date estimée de livraison. Le délai indiqué ci-dessus ne sera à prendre en compte qu’à partir de la réception du mail d’expédition.

Pour les commandes en Unions Européenne ou concernant un colis volumineux, le délai de livraison sera indiqué au moment de la validation de votre commande.

Pour toute demande complémentaire, vous pouvez joindre notre entreprise via le formulaire de contact.

 

Article 6. Service après-vente

 

  • Droit et délai de rétractation

 

Conformément à l’article VI.47 du Code de Droit Economique, le consommateur qui commande à distance des produits et/ou des services auprès du vendeur/prestataire dispose d’un délai de 14 jours calendriers à dater, pour les produits, du jour de la livraison des produits ou de la notification de leur disponibilité au point de retrait prévu, pour notifier au vendeur qu’il renonce à l’achat, sans pénalités et sans indication de motifs.

Lorsque ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé au premier jour ouvrable suivant.

Le consommateur peut notifier sa volonté de renoncer à l’achat, au moyen du formulaire de rétractation mis en ligne sur le site web du vendeur/prestataire, au moyen du formulaire transmis avec le bon de commande ou disponible sur le site du S.P.F. Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie : economie.fgov.be, ou encore par une déclaration dénuée de toute ambiguïté exposant sa décision de se rétracter du contrat.

Le consommateur devra réexpédier le(s) produit(s) à l'achat duquel (desquels) il a renoncé en parfait état dans son/leur emballage d’origine.

Seuls les frais directs de renvoi seront à la charge exclusive du consommateur.

Le vendeur restituera le montant payé dès que possible et au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la réexpédition des produits.

Le consommateur qui ouvre ou utilise un produit avant l’expiration du délai de rétractation est réputé avoir renoncé à exercer son droit de rétractation relatif à ce produit.

De même, le consommateur ne pourra pas exercer le droit de rétractation s’il se trouve dans le cas d’une des autres exceptions visées à l’article 53 du livre VI du Code de droit économique, notamment dans le cas de la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Le client qui ne rentre pas dans les conditions pour bénéficier du droit de rétractation décrit à l’article précédent des présentes conditions et qui désire résilier sa commande en informe le vendeur/prestataire qui lui indiquera les démarches à suivre.

 

Les articles retournés doivent ne pas avoir été utilisés, être dans leur état d’origine de façon à permettre une nouvelle commercialisation, et si possible dans leur emballage d'origine, le tout accompagné de la facture originale se rapportant à la commande en cause, à l'adresse suivante : 

MUKONKOLE-MULOBE TABITHA - Boulevard Edmond Machtens 164/17 - 1080 BRUXELLES.

 

Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. 

 

  • Réception de la commande et réclamation

 

Le client est tenu de vérifier le bon état apparent ainsi que la conformité des produits qui lui sont livrés ou qu’il retire au point de retrait prévu avec les produits qu’il a commandé.

Les éventuelles réclamations devront être formulées par écrit, dans un délai de 7 jours après la livraison de la commande ou la notification de la disponibilité de celle-ci au point de retrait prévu. A défaut, elles ne pourront être prises en compte et le client sera réputé avoir réceptionné définitivement la commande.

Les éventuelles réclamations relatives aux services fournis par le prestataire devront être formulées par écrit, dans un délai de 7 jours après la survenance du fait donnant lieu à réclamation. A défaut, elles ne pourront être prises en compte.

Si une réclamation s’avère fondée, le vendeur/prestataire aura le choix entre remplacer ou rembourser le prix des produits et/ou des services concernés

 

ARTICLE 7 : DISPOSITIONS DIVERSES

CAS DE FORCE MAJEURE OU CAS FORTUIT.

Le vendeur/prestataire ne peut être tenu pour responsable, tant sur le plan contractuel qu’extracontractuel, en cas d’inexécution, temporaire ou définitive, de ses obligations lorsque cette inexécution résulte d’un cas de force majeure ou fortuit.

Seront notamment considérés comme des cas de force majeure ou fortuits, les événements suivants :

  • la perte ou la destruction totale ou partielle du système informatique du vendeur/prestataire ou de sa base de données lorsque l’un ou l’autre de ces événements ne peut raisonnablement pas être directement imputé au vendeur/prestataire et qu’il n’est pas démontré que le prestataire/vendeur a omis de prendre les mesures raisonnables permettant de prévenir l’un ou l’autre de ces événements,

  • les tremblements de terre,

  • les incendies,

  • les inondations,

  • les épidémies,

  • les actes de guerre ou de terrorisme,

  • les grèves, déclarées ou non,

  • les lock-out,

  • les blocus,

  • les insurrections et émeutes,

  • un arrêt de fourniture d’énergie (telle que l’électricité),

  • une défaillance du réseau Internet ou du système de stockage des données,

  • une défaillance du réseau de télécommunications,

  • une perte de connectivité au réseau Internet ou au réseau de télécommunications dont dépend le vendeur/prestataire,

  • un fait ou une décision d’un tiers lorsque cette décision affecte la bonne exécution du présent contrat ou

  • toute autre cause échappant au contrôle raisonnable du vendeur/prestataire.

 

IMPRÉVISION

 

Si, en raison de circonstances indépendantes de la volonté du vendeur/prestataire, l’exécution de ses obligations ne peut être poursuivie ou est simplement rendue plus onéreuse ou difficile, le vendeur/prestataire et le client s’engagent à négocier de bonne foi et loyalement une adaptation des conditions contractuelles dans un délai raisonnable en vue d’en restaurer l’équilibre. A défaut d’accord dans un délai raisonnable, chacune des parties pourra invoquer la résiliation de la relation contractuelle les unissant sans dédommagement ou indemnité de quelque nature que ce soit.

 

RÉSILIATION DU CONTRAT

 

En cas d'insolvabilité du client ou en cas de dettes impayées, même dans le cadre de contrats antérieurs entre le client et le vendeur/prestataire, ce dernier est en droit de suspendre l'exécution de ses obligations jusqu'au remboursement intégral par le client de toute dette impayée due au vendeur/prestataire.

En cas d’inexécution de ses obligations par le client, le vendeur/prestataire pourra résilier le contrat aux torts exclusifs du client sans délai ni indemnité et, le cas échéant, pourra lui réclamer par toute voie de droit le paiement de dommages et intérêts.

 

ILLÉGALITÉ

 

L'éventuelle illégalité ou nullité d'un article, d'un paragraphe ou d'une disposition (ou partie d’un article, d’un paragraphe ou d’une disposition) ne saurait affecter de quelque manière la légalité des autres articles, paragraphes ou dispositions des présentes conditions générales, ni non plus le reste de cet article, de ce paragraphe ou de cette disposition, à moins d'intention contraire évidente dans le texte.

 

TITRES

 

Les titres utilisés dans les présentes conditions générales ne le sont qu’à des fins de référence et de commodité seulement. Ils n'affectent en rien la signification ou la portée des dispositions qu'ils désignent.

 

ARTICLE 8 : INTERNET ET NOUVELLES TECHNOLOGIES

 

Le client reconnaît les restrictions et les risques liés à l’utilisation d’internet ou de tout autre moyen par lequel le site web est actuellement ou sera à l’avenir mis à disposition. Le client reconnaît aussi les risques de stockage et de transmission d’informations par voie numérique ou électronique.

Le client accepte que le vendeur/prestataire ne peut être tenu responsable pour tout dommage causé par l’utilisation du site web (ainsi que des éventuelles applications) du vendeur/prestataire ou d’internet, suite aux risques précités.

Le client accepte en outre que les communications électroniques échangées et les backups réalisés par le vendeur/prestataire puissent servir de preuve.

 

ARTICLE 9 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES

 

Les présentes conditions générales sont soumises au droit belge.

En cas de litige relatif à la validité, à l’interprétation, à l’exécution ou à la rupture des présentes conditions générales, les parties s’engagent à recourir à la médiation préalablement à tout autre mode de résolution des conflits.

Les parties désignent dès lors un médiateur agréé par la Commission Fédérale de Médiation (Bd Simon Bolivar, 30 (WTC III) à 1000 Bruxelles - https://www.cfm-fbc.be/fr) de commun accord ou chargent un tiers de cette désignation.

Une fois le médiateur désigné, les parties définissent entres-elles, avec l’aide du médiateur, les modalités d’organisation de la médiation et la durée du processus.

Chacune des parties peut mettre fin à la médiation à tout moment, sans que cela ne lui porte préjudice.

En cas d’échec de la médiation, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles seront compétents.